Termes et conditions de vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre SPORT HORSE CONCEPT (ci-après dénommé « nous », « notre », « nos ») et toute personne effectuant un achat sur notre site Internet www.sport-horse-concept.store (ci-après « le Client »). En passant commande sur notre site, le Client accepte expressément les conditions suivantes.
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des ventes effectuées sur le site SPORT HORSE CONCEPT. Elles visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente à distance de produits de sport, principalement dans le domaine équestre.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, les modifications étant alors applicables à toute commande postérieure à leur mise en ligne.
2. Champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes réalisées par le biais de notre site internet www.sport-horse-concept.store. Elles concernent tous les produits proposés à la vente sur le site, sous réserve de disponibilité.
Les présentes conditions ne s’appliquent pas aux achats effectués dans notre magasin physique. Des conditions spécifiques peuvent être appliquées pour ces ventes directes.
3. Produits et services
Les produits commercialisés sur notre site sont des équipements de sport, principalement destinés à l’équitation, mais aussi à d’autres activités sportives. Ces produits sont décrits avec soin et de manière aussi détaillée que possible, mais il est possible qu’il y ait des erreurs ou omissions.
Nous nous engageons à fournir des produits conformes à la description et de qualité. En cas de doute sur un produit, nous invitons les clients à nous contacter avant leur commande pour obtenir plus d’informations.
Les services associés à la vente, comme le service client, la livraison ou l’assistance après-vente, sont également régis par ces CGV.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable au jour de la commande. Les frais de livraison sont indiqués séparément et sont à la charge du client, sauf si une offre promotionnelle prévoit la gratuité des frais de livraison.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commande
Pour passer une commande, le Client doit suivre le processus de commande sur notre site internet. Cela inclut la sélection des produits, l’ajout au panier, l’indication des informations nécessaires à la livraison, ainsi que le choix du mode de paiement.
Une fois la commande validée, le Client recevra un e-mail de confirmation contenant un récapitulatif de la commande, du montant total, ainsi qu’un numéro de commande. Le contrat de vente est alors conclu entre le Client et SPORT HORSE CONCEPT.
La commande est traitée après confirmation du paiement. En cas d’indisponibilité d’un produit, nous informerons le Client dans les plus brefs délais et proposerons soit un remplacement, soit un remboursement.
6. Livraison
Les produits commandés seront livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Nous faisons tout notre possible pour expédier les produits dans les délais annoncés, mais ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et du transporteur.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume des produits et de la destination. Un suivi de commande est disponible pour permettre au Client de suivre l’avancement de la livraison.
En cas de retard de livraison important ou d’absence de réception d’une commande, nous demandons au Client de nous contacter pour résoudre le problème.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner les produits, sans avoir à justifier de motif, et obtenir un remboursement.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, dans leur emballage d’origine et sans avoir été utilisés. Le Client devra supporter les frais de retour, sauf si le produit est défectueux ou s’il s’agit d’une erreur de notre part.
Pour exercer ce droit, le Client doit nous notifier sa décision de se rétracter, par e-mail ou par lettre recommandée. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
8. Garanties
Tous nos produits sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client peut demander soit un remboursement, soit un échange, sous réserve de respecter les conditions de retour précisées ci-dessus.
La garantie ne couvre pas les défauts dus à une mauvaise utilisation, à un entretien insuffisant, ou à un dommage accidentel.
9. Responsabilité
SPORT HORSE CONCEPT s’engage à fournir des produits conformes aux normes en vigueur, mais notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de force majeure, d’erreur d’utilisation du Client, ou de tout autre événement indépendant de notre volonté, notamment en cas de non-respect des instructions d’utilisation des produits.
Notre responsabilité se limite au montant de la commande, et ne pourra en aucun cas excéder le prix payé pour le produit concerné.
10. Protection des données
La collecte des données personnelles du Client est nécessaire pour le traitement de sa commande et la gestion de la relation commerciale. Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, le Client dispose de droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur ses données, qu’il peut exercer en nous contactant à l’adresse suivante : info@sport-horse-concept.store.
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et à ne pas les divulguer à des tiers, sauf dans les cas nécessaires pour le traitement de votre commande (prestataires de services de paiement et de livraison).
11. Litiges
En cas de litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes CGV, le Client et SPORT HORSE CONCEPT s’engagent à rechercher une solution amiable.
Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige sera soumis à la juridiction compétente, conformément aux règles de compétence territoriale.
12. Modifications des CGV
SPORT HORSE CONCEPT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions seront applicables à partir de leur mise en ligne sur notre site. Il est donc conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Date de la dernière mise à jour : 26/12/2024
Ces conditions générales de vente visent à garantir une expérience d’achat sécurisée et agréable pour nos clients. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions, n’hésitez pas à nous contacter. Nous sommes là pour vous aider !